Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
Éditeur du site
Le site et le service Souvena sont édités par AGC Logiciels (Gaétan Caclin EI).
- SIRET : 952 541 340 00032.
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE).
- Siège / adresse : 60 Le Clos du Village, 01480 Fareins, France.
- Site de l'éditeur : agc-logiciels.fr
- Contact : contact@souvena.fr ou 09 84 69 45 41 (appel non surtaxé).
- TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication
Gaétan Caclin.
Hébergement
L'application est distribuée via l'infrastructure de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).
La base de données et les fichiers déposés (photos, etc.) sont hébergés au sein de l'Union européenne via Supabase (SUPABASE PTE. LTD., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513).
Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique, ses textes propres et son code sont protégés et demeurent la propriété de l'éditeur. Les contenus déposés par les utilisateurs (photos, textes, hommages) restent leur propriété. Ils sont publiés sous leur responsabilité, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.
Signalement d'un contenu
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite ou attentatoire à vos droits, écrivez à contact@souvena.fr. Voir également nos conditions générales d'utilisation.
Liens partenaires
Les pages des mémoriaux proposent aux proches de faire livrer des fleurs avec Interflora. Ce lien est un lien partenaire, signalé comme tel à côté de lui : il passe par la plateforme d'affiliation TimeOne Performance, et Souvena perçoit une commission lorsqu'une commande est passée dans les heures qui suivent le clic. La commande, sa livraison et son paiement relèvent d'Interflora.

Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.